Pourquoi le Compulsoire est votre meilleure assurance vie immobilière en Côte d’Ivoire

Investir dans la terre en Côte d’Ivoire est le rêve de toute la diaspora. Mais entre le "papier villageois" et l’ACD (Arrêté de Concession Définitive), le chemin est semé d’embûches. Chez Ivoire Home Connect (IHC), notre rôle de gendarme du foncier commence par un outil juridique méconnu mais redoutable : Le Compulsoire.

Qu’est-ce qu’un compulsoire ?

Le terme peut paraître barbare, mais sa fonction est simple. Un compulsoire est une procédure par laquelle un huissier de justice se rend physiquement à la Conservation Foncière pour consulter le "Livre Foncier".

Contrairement à une simple photocopie que vous remettrait un vendeur, le compulsoire permet d'obtenir une information à la source, certifiée par un officier ministériel.

Les 3 pièges qu'il permet d'éviter

Même avec un document qui semble officiel en main, vous n'êtes jamais à l'abri sans une vérification contradictoire :

1. Le Titre inexistant : Il arrive que des documents soient parfaitement contrefaits. Le compulsoire confirme si le numéro de titre foncier existe réellement dans les registres de l'État.

2. La Double Vente : C’est le fléau du foncier. Le vendeur peut vous montrer un document authentique, mais avoir déjà vendu le terrain à quelqu’un d’autre la semaine précédente. Seul le registre de la Conservation Foncière dira qui est le dernier propriétaire inscrit.

3. L’Hypothèque cachée : Le terrain peut être gagé auprès d'une banque pour un crédit contracté par le propriétaire. Si vous achetez sans vérifier, vous récupérez la dette avec le terrain.

La neutralité IHC : Pourquoi passer par nous ?

La force d'IHC réside dans son indépendance totale. Nous ne sommes ni agents immobiliers, ni courtiers. Nous n'avons aucun intérêt à ce que la vente se fasse.

Lorsque nous commandons un compulsoire pour votre compte dans le cadre de nos audits à Korhogo ou Abidjan, notre seul objectif est la levée de doute. Si le registre indique une anomalie, nous bloquons l'opération immédiatement.

Notre conseil d'expert

Ne versez jamais d'acompte, même "pour réserver", sans avoir exigé un diagnostic de conformité incluant un compulsoire récent. La confiance n'exclut pas le contrôle, surtout à 6 000 km de distance.